{"id":3048,"date":"2015-11-11T11:39:07","date_gmt":"2015-11-11T16:39:07","guid":{"rendered":"http:\/\/laforetacoeur.ca\/blog\/?p=3048"},"modified":"2017-03-16T10:27:02","modified_gmt":"2017-03-16T14:27:02","slug":"coulisses-revocation-concessions-forestieres","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/laforetacoeur.ca\/blog\/coulisses-revocation-concessions-forestieres\/","title":{"rendered":"Dans les coulisses de la r\u00e9vocation des concessions foresti\u00e8res"},"content":{"rendered":"
\"concessions<\/a>

Barges de ravitaillement sur la rivi\u00e8re Flamand (Mauricie) au mois d’octobre 1923. Note historique: ce territoire fut tr\u00e8s touch\u00e9 par les feux de for\u00eats. (Source: archives de Produits Forestiers R\u00e9solu \u00e0 Culture Shawinigan)<\/p><\/div>\n

Dans la suite de ma qu\u00eate sur l\u2019histoire foresti\u00e8re du Qu\u00e9bec, je vous pr\u00e9sente aujourd\u2019hui le texte d\u2019une conf\u00e9rence donn\u00e9e en d\u00e9cembre 1972, devant une assembl\u00e9e de l\u2019Association Foresti\u00e8re Qu\u00e9b\u00e9coise (aujourd\u2019hui dissoute), par M. Roland Royer, alors Chef forestier de la Consolidated Bathurst Limit\u00e9e<\/em>. Intitul\u00e9e \u00ab\u00a0Pourquoi abolir les concessions foresti\u00e8res?<\/em>\u00a0\u00bb, cette conf\u00e9rence se voulait essentiellement une r\u00e9ponse au Livre Blanc sur les for\u00eats (\u00ab Expos\u00e9 sur la politique foresti\u00e8re\u00a0\u00bb) que le minist\u00e8re des Terres et For\u00eats (MTF) venait de d\u00e9poser. Un Livre Blanc qui proposait d\u2019abolir les concessions pour les remplacer par des garanties d\u2019approvisionnement et qui voyait le MTF prendre lui-m\u00eame en main l\u2019am\u00e9nagement des for\u00eats. Tout en reconnaissant certains probl\u00e8mes, M. Royer proposait, au nom de l\u2019industrie foresti\u00e8re, des solutions alternatives \u00e0 l\u2019abolition pure et simple des concessions.<\/p>\n

Vous pouvez vous demander ici pourquoi s\u2019attarder \u00e0 \u00e9crire une chronique sur un tel document consid\u00e9rant que les concessions sont r\u00e9voqu\u00e9es depuis longtemps (1987 \u2014 Loi sur les For\u00eats) et que le d\u00e9bat est somme toute clos. Tout d\u2019abord, le texte de M. Royer l\u00e8ve le voile sur des motivations gouvernementales en arri\u00e8re de la r\u00e9vocation qui n\u2019\u00e9taient pas \u00e9crites dans le Livre Blanc. Ensuite, quand on prend la mesure de l\u2019\u00e9volution de notre politique foresti\u00e8re en parall\u00e8le aux propositions de l\u2019industrie exprim\u00e9es dans le texte de M. Royer, on ne peut s\u2019emp\u00eacher de constater \u00e0 quel point des questions id\u00e9ologiques nous ont fait perdre bien du temps et de la qualit\u00e9 dans notre am\u00e9nagement forestier. Finalement, si le d\u00e9bat sur les concessions est effectivement clos, la dynamique qui fut alors initi\u00e9e est toujours en cours depuis 40 ans! Ce texte<\/a>\u00a0de M. Royer est donc essentiel \u00e0 la compr\u00e9hension de notre politique foresti\u00e8re d\u2019aujourd\u2019hui.<\/p>\n

<\/p>\n

Sans reprendre tous les arguments sp\u00e9cifiques du MTF pour abolir les concessions foresti\u00e8res et qui sont bien r\u00e9sum\u00e9es par M. Royer, un point central de l\u2019argumentaire gouvernemental tournait autour de la perte de retomb\u00e9es \u00e9conomiques due \u00e0 une sous-utilisation de la for\u00eat. Cela se d\u00e9clinait en deux grands points. Tout d\u2019abord, le MTF estimait que les concessionnaires ne r\u00e9coltaient que 65% de la possibilit\u00e9 de leurs essences primaires (pour leurs besoins sp\u00e9cifiques) et qu\u2019il y avait sous-utilisation des essences secondaires (souvent feuillues). Rappelons qu\u2019un concessionnaire \u00e9tait propri\u00e9taire de tous les arbres de sa concession, pas juste des essences dont il avait besoin pour sa production.<\/p>\n

Dans ce dernier cas, M. Royer affirma que les essences feuillues destin\u00e9es au sciage et au d\u00e9roulage \u00e9taient en fait surexploit\u00e9es et que le gouvernement \u00e9tait bien au fait de la situation! D\u2019autant plus que, aux dires de M. Royer, depuis 1967 l\u2019industrie n\u2019\u00e9tait en fait qu\u2019une \u00ab\u00a0ex\u00e9cutante\u00a0\u00bb du MTF lorsqu\u2019il s\u2019agissait des essences dites \u00ab\u00a0secondaires\u00a0\u00bb. Selon ce que l\u2019on peut comprendre, la prise en main de l\u2019attribution des essences \u00ab\u00a0secondaires\u00a0\u00bb par le MTF, si en vigueur sur le terrain, n\u2019\u00e9tait pas encore officialis\u00e9e l\u00e9galement. La principale demande de M. Royer, qui parlait alors au nom de l\u2019industrie, \u00e9tait que le MTF officialise le fait que les concessionnaires n\u2019avaient de droits que sur les essences qu\u2019ils utilisaient et que c\u2019\u00e9tait le MTF qui s\u2019occupait des autres. En th\u00e9orie, ce point \u00e9tait donc officieusement r\u00e9gl\u00e9.<\/p>\n

Pour l\u2019argument concernant la sous-utilisation des essences primaires, M. Royer fit valoir quelques points pour mettre la statistique de 65% en perspective. En particulier il parla de la n\u00e9cessaire prudence face aux perturbations naturelles (pr\u00e9c\u00e9dente chronique<\/a>\u00a0avec la citation). Toutefois, il admit que certains concessionnaires pouvaient ne pas avoir de bonnes raisons pour \u00ab\u00a0geler\u00a0\u00bb un territoire. Dans ces cas, il \u00e9tait tout \u00e0 fait d\u2019accord, tout comme l\u2019industrie, \u00e0 ce que le gouvernement se donne les moyens l\u00e9gaux pour forcer la r\u00e9colte dans les cas de \u00ab\u00a0gels\u00a0\u00bb d\u00e9raisonnables. Cet argument de sous-utilisation, majeur dans la motivation gouvernementale d\u2019abolir les concessions, pouvait donc \u00eatre en th\u00e9orie r\u00e9gl\u00e9 sans tout transformer. Mais il y avait plus et c\u2019est l\u00e0 que M. Royer nous fait entrer dans les non-dits du Livre Blanc\u2026<\/p>\n

\"<\/a>

Billots sur la rivi\u00e8re Vermillon (Mauricie) – Date inconnue. (Source: archives de Produits Forestiers R\u00e9solu \u00e0 Culture Shawinigan)<\/p><\/div>\n

Mettant en parall\u00e8le une d\u00e9claration du ministre en titre du MTF (M. Kevin Drummond) a l\u2019effet que son propre minist\u00e8re avait manqu\u00e9 d\u2019efficacit\u00e9 dans l\u2019am\u00e9nagement des for\u00eats domaniales (for\u00eats \u00ab\u00a0de l\u2019\u00c9tat\u00a0\u00bb) et la faiblesse de l\u2019argumentaire gouvernemental pour abolir les concessions et les remplacer par lesdites for\u00eats domaniales, M. Royer se demanda tout haut pourquoi le MTF persistait dans cette voie. Sa r\u00e9ponse:<\/p>\n

\u00ab\u00a0L\u2019explication la plus plausible est que le MTF semble plus pr\u00e9occup\u00e9 par la disparition du vocabulaire forestier de l\u2019appellation de \u201cconcession foresti\u00e8re\u201d que par l\u2019\u00e9limination de ce que cette appellation signifie r\u00e9ellement, soit l\u2019octroi de droits de coupe durant une p\u00e9riode de temps donn\u00e9 sur un territoire sp\u00e9cifique<\/span> <\/em>[soulign\u00e9 dans le texte]. Le MTF a donn\u00e9 nettement l\u2019impression dans le LB <\/em>[Livre Blanc] qu\u2019il voulait surtout apaiser certains groupes de pression qui, dans leur aveuglement ou leur ignorance, imputent tous les p\u00e9ch\u00e9s d\u2019Isra\u00ebl \u00e0 l\u2019industrie foresti\u00e8re m\u00eame s\u2019ils connaissent tr\u00e8s peu de choses \u00e0 son sujet. Le MTF a pens\u00e9 qu\u2019il se donnerait bonne bouche aupr\u00e8s d\u2019un certain public en faisant dispara\u00eetre l\u2019appellation de \u201cconcession foresti\u00e8re\u201d.<\/em>\u00a0\u00bb (p. 10)<\/p>\n

Faisant sienne une d\u00e9claration faite en Commission parlementaire sur le sujet, M. Royer ajouta:<\/p>\n

\u00ab\u00a0Si ce sont les mots \u201cconcessionnaires\u201d et \u201cconcessions\u201d qui sont devenus tabous, enlevons-les du vocabulaire forestier. Il y a moyen de vivre dans un syst\u00e8me d\u2019affermage sans appeler les territoires afferm\u00e9s \u201cconcessions\u201d et sans appeler les concessionnaires \u201cconcessionnaires\u201d.<\/em>\u00a0\u00bb (p. 11)<\/p>\n

Finalement, rappelant justement que le Livre Blanc proposait d\u2019\u00e9changer les concessions pour des garanties d\u2019approvisionnement \u00e0 long terme sur un territoire donn\u00e9, M. Royer faisait valoir que:<\/p>\n

\u00ab\u00a0Une concession, c\u2019est essentiellement le droit de couper du bois durant une p\u00e9riode de temps donn\u00e9e sur un territoire sp\u00e9cifique<\/span><\/em> [soulign\u00e9 dans le texte].<\/em> \u00bb (p. 11)<\/p>\n

Un point auquel tenait M. Royer (et l\u2019industrie) \u00e9tait de conserver la responsabilit\u00e9 de l\u2019am\u00e9nagement des essences qui \u00e9taient prioritaires pour approvisionner leurs usines, et ce dans les limites historiques de leurs concessions. Pourquoi? Les raisons et la proph\u00e9tie de M. Royer si le MTF devait poursuivre dans sa logique de tout changer:<\/p>\n

\u00ab\u00a0L\u2019adoption des mesures mentionn\u00e9es dans les articles 7 et 8 <\/em>[note: points concernant la sous-utilisation des essences secondaires et primaires] permettrait de r\u00e9gler les quelques probl\u00e8mes sur lesquels s\u2019accrochent les d\u00e9nigreurs du pr\u00e9sent syst\u00e8me de concessions sans chambarder de fa\u00e7on radicale un syst\u00e8me qui pr\u00e9sente des avantages indiscutables. Les concessions existantes repr\u00e9sentent une base stable. Pourquoi tout d\u00e9b\u00e2tir et repartir \u00e0 z\u00e9ro avec de nouvelles structures dont l\u2019implantation exigera une p\u00e9riode de transition difficile pour tout le monde dont l\u2019on ne serait pas pr\u00e8s de voir la fin.<\/em>\u00a0\u00bb (p. 17)<\/p>\n

La suite est connue. Pendant les ann\u00e9es 1970 le MTF s\u2019investit dans la logique pr\u00e9sent\u00e9e dans le Livre Blanc. Au d\u00e9but des ann\u00e9es 1980, crise \u00e9conomique \u00ab\u00a0aidant\u00a0\u00bb, le gouvernement ajusta sa strat\u00e9gie et r\u00e9voqua les concessions en \u00e9change de garanties d\u2019approvisionnement \u00e0 long terme sur un territoire d\u00e9fini et l\u2019industrie conserva la responsabilit\u00e9 de l\u2019am\u00e9nagement (les CAAFs de la Loi sur les For\u00eats)\u2026 Les limites historiques des concessions furent cependant chang\u00e9es.<\/p>\n

Comparativement \u00e0 l\u2019exemple de stabilit\u00e9 qu\u2019avait repr\u00e9sent\u00e9 le mod\u00e8le centenaire des concessions foresti\u00e8res, cette strat\u00e9gie eut une vie \u00e9ph\u00e9m\u00e8re, \u00e9tant discr\u00e9dit\u00e9e moins de 20 apr\u00e8s son entr\u00e9e en vigueur par les \u00ab\u00a0coups de boutoir\u00a0\u00bb successifs que repr\u00e9senta le trio \u00ab\u00a0Erreur bor\u00e9ale<\/em> (1999) \u2014 Rapport de la v\u00e9rificatrice g\u00e9n\u00e9rale (2002) \u2014 Rapport Coulombe (2004)\u00a0\u00bb. Une nouvelle ronde de discussions et de transformations s\u2019amor\u00e7a alors pour en venir \u00e0 la nouvelle politique foresti\u00e8re entr\u00e9e en vigueur le 1er<\/sup> avril 2013. Cette politique nous ram\u00e8ne \u00e0 l\u2019id\u00e9e du Livre Blanc des ann\u00e9es 1970 dans lequel le gouvernement prenait la responsabilit\u00e9 de l\u2019am\u00e9nagement et qui \u00e9choua apr\u00e8s une dizaine d\u2019ann\u00e9es d\u2019efforts.<\/p>\n

\"Chablis<\/a>

Chablis dans un secteur br\u00fbl\u00e9; il en co\u00fbtait 15%-30% plus cher d’op\u00e9rer dans ces secteurs (traduction de la l\u00e9gende de la photo) – Date inconnue. Le lieu est aussi inconnu, mais la photo est tir\u00e9e d’un ancien concessionnaire ayant op\u00e9r\u00e9 en Mauricie. (Source: archives de Produits Forestiers R\u00e9solu \u00e0 Culture Shawinigan)<\/p><\/div>\n

Contrairement \u00e0 votre probable anticipation, je ne ferai pas ici de pronostic sur les chances de survie de cette nouvelle mouture d\u2019une ancienne strat\u00e9gie. Avant de compl\u00e9ter cette chronique, je m\u2019attarderai plut\u00f4t \u00e0 vous pr\u00e9senter quelques constats rapides que l\u2019on peut faire suite \u00e0 ces 40 derni\u00e8res ann\u00e9es de transformation des structures d\u2019am\u00e9nagement forestier sur la qualit\u00e9 de ce dernier.<\/p>\n

Lorsque je vais \u00e0 des colloques forestiers au Qu\u00e9bec, j\u2019ai toujours une (petite) phase de d\u00e9couragement lorsqu\u2019il est fait r\u00e9f\u00e9rence aux inventaires d\u00e9cennaux initi\u00e9s par le MTF durant les ann\u00e9es 1970 ou aux parcelles permanentes install\u00e9es durant cette m\u00eame d\u00e9cennie. Signe de la \u00ab\u00a0culture\u00a0\u00bb anti-industrie de l\u2019\u00e9poque, toutes les connaissances accumul\u00e9es par les concessionnaires, en particulier les inventaires forestiers et les parcelles permanentes datant pour beaucoup des ann\u00e9es 1940-1950, furent ignor\u00e9es. Pourtant, pour avoir consult\u00e9 ce type de donn\u00e9es et les protocoles qui les encadraient, ils passaient ais\u00e9ment le test de la \u00ab\u00a0rigueur\u00a0\u00bb. \u00d4 combien nos connaissances seraient aujourd\u2019hui plus avanc\u00e9es si nous avions eu la simple humilit\u00e9 d\u2019int\u00e9grer ces donn\u00e9es dans nos connaissances. H\u00e9las\u2026<\/p>\n

Plus t\u00f4t cette ann\u00e9e j\u2019ai pris connaissance du PAFI (Plan d\u2019am\u00e9nagement forestier int\u00e9gr\u00e9 tactique) de l\u2019Unit\u00e9 d\u2019am\u00e9nagement 043-52<\/a>\u00a0qui recouvre une bonne partie de mon territoire de doctorat. \u00c0 souligner que nous sommes ici dans le berceau historique de l\u2019industrie des p\u00e2tes et papiers qui est n\u00e9e au tournant du 20e si\u00e8cle. Aussi incroyable que cela puisse para\u00eetre, ce document de pr\u00e8s de 500 pages ne fait aucune r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 cette histoire. Comme s\u2019il \u00e9tait possible de r\u00e9pondre \u00e0 la longue liste d\u2019enjeux forestiers et de biodiversit\u00e9 identifi\u00e9s sans connaissance sur un si\u00e8cle de r\u00e9colte\u2026 Quant \u00e0 l\u2019histoire des perturbations naturelles, un simple coup d\u2019\u0153il \u00e0 la carte de l\u2019historique des feux me permit de constater qu\u2019il y avait de s\u00e9rieux manques en plus de reculer \u00ab\u00a0seulement\u00a0\u00bb jusqu\u2019aux ann\u00e9es 1920. Il y a eu des feux avant. Beaucoup m\u00eame et il n\u2019\u00e9tait pas difficile de les trouver, car ils sont cartographi\u00e9s! C\u2019est le genre de choses qui peuvent arriver quand la connaissance d\u2019un territoire est donn\u00e9e \u00e0 contrat comme c\u2019est trop souvent le cas aujourd\u2019hui\u2026 En bref, est-ce que ce plan repr\u00e9sente une solide base pour un bon am\u00e9nagement forestier? Disons que je leur souhaite (sinc\u00e8rement) \u00ab\u00a0bonne chance\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Finalement, parmi les objectifs du Plan strat\u00e9gique 2014-2018<\/a>\u00a0du minist\u00e8re des For\u00eats, de la Faune et des Parcs, on retrouve le \u00ab\u00a0Pourcentage de r\u00e9gions dont la planification des activit\u00e9s de r\u00e9colte s\u2019\u00e9chelonne sur deux ann\u00e9es \u00e0 l\u2019avance (100 % des r\u00e9gions d\u2019ici \u00e0 2015)<\/em>\u00a0\u00bb (point 1.4). Au cours de mes recherches dans les archives de la compagnie de M. Royer, la planification des activit\u00e9s de r\u00e9colte s\u2019\u00e9chelonnait sur 10 ans. Planification qui s\u2019arrimait \u00e0 une vision \u00e0 long terme sur une r\u00e9volution et avec pour objectif de ne pas augmenter la distance de transport. Et tout \u00e7a sans ordinateurs\u2026<\/p>\n

De fait, \u00e0 la lecture du Livre Blanc, on peut constater que le MTF n\u2019avait pas vraiment de gros reproches \u00e0 faire aux concessionnaires (les \u00ab\u00a0grands\u00a0\u00bb en particulier) sur la qualit\u00e9 de leur am\u00e9nagement. C\u2019\u00e9tait plut\u00f4t le contraire en fait. Et pour avoir r\u00e9cemment d\u00e9cortiqu\u00e9 le Livre Blanc pour mon projet de livre, j\u2019ai fini avec la d\u00e9sagr\u00e9able impression que j\u2019\u00e9tais en face d\u2019une solution en qu\u00eate d\u2019un probl\u00e8me. Ce texte de M. Royer me conforte dans cette id\u00e9e et dans celle que l\u2019am\u00e9nagement de nos for\u00eats ne devrait pas \u00eatre un jouet laiss\u00e9 entre les mains de nos politiciens.<\/p>\n

 <\/p>\n

Chroniques connexes<\/em><\/span><\/p>\n

Ma s\u00e9rie de chroniques<\/a> sur l\u2019am\u00e9nagement de la compagnie de M. Royer.<\/span><\/p>\n

Compte-rendu<\/a>\u00a0d\u2019un s\u00e9v\u00e8re rapport sur l\u2019am\u00e9nagement de nos for\u00eats publiques publi\u00e9 en 2014 (rapport command\u00e9 par le gouvernement).<\/span><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Dans la suite de ma qu\u00eate sur l\u2019histoire foresti\u00e8re du Qu\u00e9bec, je vous pr\u00e9sente aujourd\u2019hui le texte d\u2019une conf\u00e9rence donn\u00e9e en d\u00e9cembre 1972, devant une assembl\u00e9e de l\u2019Association Foresti\u00e8re Qu\u00e9b\u00e9coise (aujourd\u2019hui dissoute), par M. Roland Royer, alors Chef forestier de …<\/span> Lire la suite<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[284,290],"tags":[181,69,60,256,114],"class_list":["post-3048","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-histoire-forestiere-du-quebec","category-quebec","tag-concessions","tag-histoire","tag-industrie","tag-politique-forestiere","tag-tenure"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/laforetacoeur.ca\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3048","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/laforetacoeur.ca\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/laforetacoeur.ca\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/laforetacoeur.ca\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/laforetacoeur.ca\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3048"}],"version-history":[{"count":17,"href":"https:\/\/laforetacoeur.ca\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3048\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":4000,"href":"https:\/\/laforetacoeur.ca\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3048\/revisions\/4000"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/laforetacoeur.ca\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3048"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/laforetacoeur.ca\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=3048"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/laforetacoeur.ca\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=3048"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}