{"id":2020,"date":"2014-02-28T11:51:48","date_gmt":"2014-02-28T16:51:48","guid":{"rendered":"http:\/\/laforetacoeur.ca\/blog\/?p=2020"},"modified":"2025-04-02T20:45:17","modified_gmt":"2025-04-03T00:45:17","slug":"mont-kaaikop-suivre-la-procedure-ne-sera-pas-la-solution","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/laforetacoeur.ca\/blog\/mont-kaaikop-suivre-la-procedure-ne-sera-pas-la-solution\/","title":{"rendered":"Mont Kaaikop: suivre la proc\u00e9dure ne sera pas la solution"},"content":{"rendered":"

Le hasard fait parfois bien les choses… Alors que le dossier du mont Kaaikop apparaissait sur les \u00e9crans radars de l\u2019actualit\u00e9, mon ancienne coll\u00e8gue de laboratoire de recherche d\u00e9veloppait ses chroniques<\/a>\u00a0sur l\u2019acceptabilit\u00e9 sociale (c\u2019est vraiment un hasard, nos premiers contacts pour collaborer datant de l\u2019\u00e9t\u00e9 2013). Deux parfaites chroniques sur lesquelles m\u2019appuyer pour vous pr\u00e9senter et analyser ce dossier d\u2019acceptabilit\u00e9, ou plut\u00f4t d\u2019inacceptabilit\u00e9 sociale.<\/p>\n

Le mont Kaaikop, c\u2019est l\u2019histoire d\u2019un projet de r\u00e9colte foresti\u00e8re de 180 hectares pilot\u00e9 par le minist\u00e8re des Ressources naturelles (MRN) depuis 2011 et qui devait servir cet hiver \u00e0 l\u2019approvisionnement de deux scieries au nord de Montr\u00e9al. Le hic, c\u2019est que ce mont repr\u00e9sente aussi une manne touristique pour la municipalit\u00e9 de Sainte-Lucie des Laurentides par le biais d\u2019activit\u00e9s de r\u00e9cr\u00e9ation (randonn\u00e9e, raquette\u2026) et il est apparu que les participants \u00e0 ces activit\u00e9s n\u2019appr\u00e9ciaient gu\u00e8re l\u2019id\u00e9e m\u00eame de coupes foresti\u00e8res. Un conflit \u00e9clata et connut un d\u00e9nouement provisoire le 31 janvier dernier alors que, fait exceptionnel dans le monde forestier qu\u00e9b\u00e9cois, la coupe pr\u00e9vue pour cet hiver fut suspendue<\/a>\u00a0par une juge de la Cour sup\u00e9rieure en attendant que la cause soit entendue sur le fond.<\/p>\n

Dans cette chronique, je vais m\u2019attarder \u00e0 d\u00e9m\u00ealer ce dossier qui, de l\u2019opinion m\u00eame de la juge impliqu\u00e9e, a connu un cheminement fort confus<\/em> et dont la le\u00e7on \u00e0 tirer pourrait \u00eatre qu\u2019une proc\u00e9dure rigoureusement suivie n\u2019est pas synonyme d\u2019acceptabilit\u00e9 sociale. <\/p>\n

L\u2019histoire en r\u00e9sum\u00e9<\/strong><\/h3>\n

L\u2019histoire commence en 2011 alors que les officiers du MRN planifient la r\u00e9colte pour l\u2019hiver 2013-2014 qui implique le mont Kaaikop. Il faut ici mettre en contexte que nous sommes dans une phase de transition dans la politique foresti\u00e8re; la Loi sur l\u2019am\u00e9nagement durable des for\u00eats avait \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9e un an auparavant, mais ne prendrait pleinement effet que le 1er<\/sup> avril 2013.<\/p>\n

Suivant la proc\u00e9dure des consultations publiques associ\u00e9es aux plans d\u2019am\u00e9nagement, le MRN \u00e9mit un avis public en mars 2011 \u00e0 l\u2019intention de quiconque souhaiterait commenter les plans. Cela n\u2019\u00e9tait pas d\u00e9taill\u00e9 dans le jugement, mais au moins une consultation publique a d\u00fb \u00eatre tenue (obligation l\u00e9gale). Un avis fut sp\u00e9cifiquement envoy\u00e9 \u00e0 la municipalit\u00e9 de Sainte-Lucie des Laurentides qui ne r\u00e9agit pas.<\/p>\n

Des coupes pr\u00e9vues en 2011 ayant \u00e9t\u00e9 report\u00e9es, les plans de l\u2019hiver 2013-2014 furent modifi\u00e9s et une nouvelle consultation publique impliquant le mont Kaaikop fut mise en branle selon la m\u00eame proc\u00e9dure. Trois rencontres publiques furent organis\u00e9es qui attir\u00e8rent peu de monde. La municipalit\u00e9 ne r\u00e9agit pas plus qu\u2019en 2011.<\/p>\n

\"Localisation<\/a>

Localisation g\u00e9ographique du mont Kaaikop (Source: Plans)<\/p><\/div>\n

Ce n\u2019est qu\u2019en 2013, soit deux ans apr\u00e8s les premi\u00e8res consultations, que la municipalit\u00e9 et les diff\u00e9rents usagers du mont Kaaikop r\u00e9aliseront que des coupes visent le mont et que le dossier \u00ab\u00a0explosa\u00a0\u00bb. Si les consultations publiques officielles n\u2019avaient donn\u00e9 que peu de commentaires, une p\u00e9tition pour s\u2019opposer aux coupes aura t\u00f4t fait de r\u00e9colter plus de 7 000 signatures.<\/p>\n

Mais avant d\u2019en venir aux tribunaux, il y eut plusieurs rencontres et l\u2019activation d\u2019un processus de r\u00e8glement des diff\u00e9rends<\/em> qui amena la municipalit\u00e9 devant la Table locale de gestion int\u00e9gr\u00e9e pour l\u2019Unit\u00e9 d\u2019am\u00e9nagement forestier (UAF) dans laquelle se retrouve le mont Kaaikop. Ces Tables sont issues de la nouvelle politique foresti\u00e8re et regroupent les diff\u00e9rents usagers (industrie, r\u00e9cr\u00e9ation, trappeurs\u2026) d\u2019une UAF en vue de faciliter l\u2019harmonisation des usages. S\u2019il y a aussi des repr\u00e9sentants municipaux \u00e0 cette Table, la municipalit\u00e9 de Sainte-Lucie des Laurentides n\u2019en est en elle-m\u00eame pas membre.<\/p>\n

Un comit\u00e9 ad-hoc<\/em>\u00a0fut form\u00e9 avec des membres d\u2019une Commission r\u00e9gionale qui chapeaute la Table (pour les amateurs de structure organisationnelle, voir la Figure plus bas). Les diff\u00e9rents acteurs dans ce dossier furent entendus \u00e0 huis clos par ce comit\u00e9; une fa\u00e7on de proc\u00e9der singuli\u00e8re<\/em> estima la juge. Cinq acteurs du dossier t\u00e9moign\u00e8rent en faveur d\u2019un moratoire, un (la scierie) plaida en faveur de la r\u00e9colte et un se d\u00e9clara neutre. Conclusion: le comit\u00e9 recommanda (malgr\u00e9 tout) au MRN d\u2019aller de l\u2019avant avec la coupe avec mesures d\u2019att\u00e9nuation.<\/p>\n

\u00c0 la source du probl\u00e8me<\/strong><\/h3>\n

Dans ce type d\u2019histoire, le d\u00e9fi est de s\u00e9parer l\u2019anecdote du fond de la question pour comprendre pourquoi les choses ont mal tourn\u00e9.<\/p>\n

Tout d\u2019abord, si les consultations de 2011 et 2012 se sont faites dans les r\u00e8gles, dans les faits il n\u2019\u00e9tait pas clair du tout que les secteurs de coupes allaient toucher le mont Kaaikop, d\u2019o\u00f9 la passivit\u00e9 de la municipalit\u00e9 par rapport \u00e0 la consultation publique. En fait, selon les preuves d\u00e9pos\u00e9es au Tribunal, les mots \u00ab\u00a0coupes de bois\u00a0\u00bb n\u2019\u00e9taient m\u00eame pas pr\u00e9sents dans les documents. Comment esp\u00e9rer alors que des gens r\u00e9agissent s\u2019ils ne peuvent comprendre que la r\u00e9colte va toucher leur territoire? Comme mentionn\u00e9 dans cette\u00a0chronique<\/a>, l\u2019acceptabilit\u00e9 sociale c\u2019est en amont que \u00e7a se passe et la premi\u00e8re \u00e9tape consiste \u00e0 bien identifier les groupes concern\u00e9s par un projet. Lorsque l\u2019on est devant les tribunaux, c\u2019est trop tard! Il est \u00e0 cet \u00e9gard un peu surprenant que les am\u00e9nagistes r\u00e9gionaux du MRN n\u2019aient pas pris conscience du potentiel explosif de la situation. Ils avaient not\u00e9 d\u00e8s le d\u00e9part la pr\u00e9sence de sentiers de motoneige dans le secteur du mont Kaaikop et l\u2019on s\u2019attendrait \u00e0 ce qu\u2019ils connaissent bien les sensibilit\u00e9s r\u00e9gionales.<\/p>\n

La pr\u00e9c\u00e9dente chronique<\/a> nous a aussi rappel\u00e9 que les valeurs des forestiers quant \u00e0 l\u2019am\u00e9nagement forestier \u00e9taient diff\u00e9rentes de celles du grand public avec pour cons\u00e9quence que ces premiers ne pouvaient se substituer aux seconds pour \u00e9valuer l\u2019acceptabilit\u00e9 sociale. Dans le cas qui nous occupe, sans aller \u00e0 dire que les forestiers du MRN se sont \u00ab\u00a0substitu\u00e9s\u00a0\u00bb au public, il est clair qu\u2019en ne pr\u00e9sentant pas clairement les choses d\u00e8s le d\u00e9part, ils ont failli \u00e0 leur devoir moral pour aller chercher l\u2019acceptabilit\u00e9 sociale. M\u00eame si tout a \u00e9t\u00e9 fait dans les r\u00e8gles.<\/p>\n

Mais l\u2019analyse la plus s\u00e9v\u00e8re sur les failles du syst\u00e8me est venue de la juge. Tout d\u2019abord, elle s\u2019est questionn\u00e9e sur la port\u00e9e des consultations publiques qui accompagnaient les plans:<\/p>\n

\n

Les r\u00e9unions tenues semblent \u00eatre des r\u00e9unions d\u2019information plut\u00f4t qu\u2019une r\u00e9elle consultation. (point 66 du jugement)<\/p>\n

[\u2026]<\/p>\n

Est-ce que la consultation sur les plans d\u2019am\u00e9nagement est le forum appropri\u00e9 pour que la Municipalit\u00e9 puisse faire ses repr\u00e9sentations? M\u00eame apr\u00e8s deux jours d\u2019audience et de questions pos\u00e9es au Minist\u00e8re, le Tribunal l\u2019ignore encore. (point 85 du jugement)<\/p>\n<\/blockquote>\n

Plus loin (point 92), concernant le processus de r\u00e8glement des diff\u00e9rends et le comit\u00e9 ad-hoc<\/em>\u00a0qui en a r\u00e9sult\u00e9:<\/p>\n

\n

Avec le recul, l\u2019\u00e9chec de la municipalit\u00e9 dans ce processus \u00e9tait pr\u00e9visible: il n\u2019est pas clair que ce qu\u2019elle demande rel\u00e8ve m\u00eame d\u2019un tel comit\u00e9 puisque la Municipalit\u00e9 n\u2019est pas membre de la Table locale et que le m\u00e9canisme vise \u00e0 r\u00e9gler les diff\u00e9rends qui surviennent entre les parties \u00e0 la Table locale.<\/p>\n<\/blockquote>\n

En bref, les deux m\u00e9canismes mis en place par le MRN pour assurer l\u2019acceptabilit\u00e9 sociale de l\u2019am\u00e9nagement forestier se sont av\u00e9r\u00e9s inadapt\u00e9s pour r\u00e9pondre aux enjeux d\u2019une municipalit\u00e9.<\/p>\n

\"Synopsis<\/a>

Synopsis de la planification foresti\u00e8re dans les for\u00eats publiques du Qu\u00e9bec (Tir\u00e9 du Guide sur la gestion int\u00e9gr\u00e9e des ressources du territoire, MRN 2010, p.16)<\/p><\/div>\n

Des le\u00e7ons \u00e0 tirer<\/strong><\/h3>\n

Nous en sommes donc l\u00e0. D\u2019un c\u00f4t\u00e9 le processus judiciaire suit son cours et d\u2019un autre c\u00f4t\u00e9 le politique entre en jeu alors que des opposants \u00e0 la coupe rencontraient hier la ministre des Ressources naturelles. De leur c\u00f4t\u00e9, les travailleurs forestiers \u00e0 qui le MRN avait promis la coupe et envers qui il avait un contrat moral de r\u00e9gler le d\u00e9fi de l\u2019acceptabilit\u00e9 sociale sont rest\u00e9s \u00ab\u00a0en plan\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Plusieurs \u00e9l\u00e9ments du dossier sont assur\u00e9ment le fruit de l\u2019inexp\u00e9rience du MRN par rapport \u00e0 un nouveau r\u00f4le, mais il n\u2019en reste pas moins que l\u2019analyse de la juge est inqui\u00e9tante pour la suite des choses et pas seulement pour la r\u00e9gion des Laurentides. Le probl\u00e8me de fond vient d\u2019une propension \u00e0 trop se fier \u00e0 la \u00ab\u00a0proc\u00e9dure\u00a0\u00bb; le MRN invoqua d\u2019ailleurs pour sa d\u00e9fense qu\u2019il avait suivi la proc\u00e9dure pr\u00e9vue au Manuel<\/em> qui encadre les consultations publiques. Et il faut le r\u00e9p\u00e9ter: tout a en effet \u00e9t\u00e9 fait selon les r\u00e8gles dans ce dossier. Et pourtant\u2026<\/p>\n

C\u2019est l\u00e0 un th\u00e8me r\u00e9current de mes textes: le manque de responsables clairement identifi\u00e9s dans l\u2019am\u00e9nagement de nos for\u00eats publiques. Comme c\u2019est trop souvent le cas, la responsabilit\u00e9 a \u00e9t\u00e9 d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e \u00e0\u2026 la proc\u00e9dure. Aussi bien dire personne.<\/p>\n

Or, dans le domaine de l\u2019acceptabilit\u00e9 sociale, il n\u2019y a pas une deuxi\u00e8me chance de faire une bonne premi\u00e8re impression et il est clair que dans la r\u00e9gion des Laurentides, le MRN n\u2019a pas fait bonne figure dans ce dossier. Et le fait qu\u2019il y ait une nouvelle Politique de consultation<\/em> en gestation ne rassure pas a priori pour la suite des choses.\u00a0Cela prendra plus qu\u2019une nouvelle proc\u00e9dure pour relever le d\u00e9fi de l\u2019acceptabilit\u00e9 sociale dans l\u2019am\u00e9nagement des for\u00eats publiques du Qu\u00e9bec.<\/p>\n

R\u00e9f\u00e9rences<\/em><\/span><\/p>\n

Le jugement<\/a> (tr\u00e8s instructif et pas du tout aride \u00e0 lire)<\/span><\/p>\n

(Quelques articles selon un ordre chronologique)<\/span><\/em><\/p>\n

Mont Kaaikop: G\u00e9n\u00e8se d’un conflit<\/a><\/span><\/p>\n

Mont Kaaikop: des citoyens demandent de surseoir aux coupes foresti\u00e8res<\/a><\/span><\/p>\n

Mont Kaaikop: les coupes autoris\u00e9es \u00e0 la veille du proc\u00e8s<\/a><\/span><\/p>\n

Mont Kaaikop: 3,5 millions en jeu pour la scierie<\/a><\/span><\/p>\n

Mont Kaaikop : pas de coupe, tranche la cour<\/a><\/span><\/p>\n

Le minist\u00e8re des Ressources naturelles rappel\u00e9 \u00e0 l\u2019ordre<\/a><\/span><\/p>\n

Dossier du mont Kaaikop: Le MRN n’ira pas en appel<\/a><\/span><\/p>\n

Un rendez-vous au sommet ce jeudi \u00e0 Qu\u00e9bec<\/a><\/span><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Le hasard fait parfois bien les choses… Alors que le dossier du mont Kaaikop apparaissait sur les \u00e9crans radars de l\u2019actualit\u00e9, mon ancienne coll\u00e8gue de laboratoire de recherche d\u00e9veloppait ses chroniques\u00a0sur l\u2019acceptabilit\u00e9 sociale (c\u2019est vraiment un hasard, nos premiers contacts pour collaborer datant de l\u2019\u00e9t\u00e9 2013). Deux parfaites chroniques sur lesquelles m\u2019appuyer pour vous pr\u00e9senter et analyser ce dossier d\u2019acceptabilit\u00e9, ou plut\u00f4t d\u2019inacceptabilit\u00e9 sociale. Le mont Kaaikop, c\u2019est l\u2019histoire d\u2019un projet de r\u00e9colte foresti\u00e8re de 180 hectares pilot\u00e9 par le minist\u00e8re des Ressources naturelles (MRN) depuis 2011 et qui devait servir cet hiver \u00e0 l\u2019approvisionnement de deux scieries au nord …<\/span> Lire la suite<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[298,290],"tags":[247,323,325,15],"class_list":["post-2020","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-politique-forestiere-quebecoise-daujourdhui","category-quebec","tag-acceptabilite-sociale","tag-jugement","tag-poursuites-judiciaires","tag-tables-gestion-integree"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/laforetacoeur.ca\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2020","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/laforetacoeur.ca\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/laforetacoeur.ca\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/laforetacoeur.ca\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/laforetacoeur.ca\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2020"}],"version-history":[{"count":23,"href":"https:\/\/laforetacoeur.ca\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2020\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":7551,"href":"https:\/\/laforetacoeur.ca\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2020\/revisions\/7551"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/laforetacoeur.ca\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2020"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/laforetacoeur.ca\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=2020"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/laforetacoeur.ca\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=2020"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}